Tarif 2025 France Villeroy Boch

France TARIF 2025

SANITAIRE · MEUBLES · WELLNESS · ROBINETTERIE

Couleurs céramique Couleurs brillantes

01 Blanc

R1 blanc Cera micPlus

T2 blanc AntiBac CeramicPlus

R3 Pergamon CeramicPlus

Couleurs mates

RW Stone White CeramicPlus BiColour

i4 Graphite CeramicPlus

AM Almond CeramicPlus

R7 Pure Black CeramicPlus

R8 Morning Green CeramicPlus

R6 Nightfall CeramicPlus

TE Teal CeramicPlus

BCW8 Rust

BCS9 Bordeaux

BCT0 Powder

BCW9 Indian Summer

BCT7 French Linen

BCT8 Coal Black

BCS4 Deep Ocean

BCS6 Frozen

BCS8 Sage Green

BCS7 Forest

Couleurs du cache bonde

96 Star White

Surfaces métalliques

61 chromé

Explication des symboles

Pour robinetterie à 3 trous, trou de robinetterie central percé Pour deux robinetteries à 3 trous, trous de robinetterie centraux percés

Avec trop-plein

Avec trop-plein invisible

Sans trop-plein / les modèles sans trop-plein doivent être équipés d‘une bonde ne pouvant être fermée pour robinetterie monotrou, trou de robinetterie percé, à gauche, trou de robinetterie à droite pré-percé pour robinetterie monotrou, trou de robinetterie percé, à droite, trou de robinetterie à gauche pré-percé

Pour robinetterie à 3 trous, trous de robinetterie percés

Pour robinetterie monotrou, trou de robinetterie percé

Pour deux robinetteries monotrou, trous de robinetterie percés

Sans trou de robinetterie (trous de robinetterie pré-percés)

Icônes Sanitaire

Céramique antibacterielle

Kit CombiPack

TitanCeram : céramique de haute qualité pour lavabos aux lignes minces

WC sans bride

Cuvette : technique de rinçage avec la puissance physique d'un tourbillon d'eau Cuvette : technique de rinçage avec un système de tourbil lon à un prix révolutionnaire

CeraSoft

Fixation invisible pour cache-siphons

Fixation invisible pour cuvettes suspendues

SlimSeat : abattant mince de cuvette

Fixation invisible pour cuvettes suspendues compact

WC: coude spécial

Fixation invisible pour cuvettes suspendues

WC: coude spécial

ViFix

WC: coude spécial

WC douche ViClean

Prodetect 2 - Radar de rinçage pour urinoirs

Télécommande ViClean

Volume de chasse 1,0 litres, pour urinoirs

1,0L

ViConnect bâti support

Chasse d’eau avec limiteur de débit réglable

ViFresh : solution de fraîcheur intégrée pour cuvette

Rinçage Haute Performance

Vidage avec trop-plein intégré ViFlow

Meubles

Ces produits sont en permanence en stock.

Meuble sous-lavabo: hauteur 520 mm

XL

Miroir avec système de sonorisation

Meuble sous-lavabo: hauteur 590 mm

XXL

Bluetooth

Commande intelligente de l'éclairage

Wellness

Systèmes balnéo partie technique: accessible via

Matériel: Quaryl®

Systèmes balnéo partie technique: boîtier de commande

Acrylique renforcé

Systèmes balnéo partie technique: commande sur le bord

Couleurs des meubles

Couleur de la plaque de recouvrement / du plan de toilette

Couleur intérieure de l'éta gère Finion

K

Couleur de la Façade

Couleur du Caisson

R

P

F

1 = Glass White Matt

2 = Glass Black Matt 3 = Botticino

AA = White Oak

AB = Black Oak

AF = Soft Green AH = Wine Red

DH = Glossy White

K

K

K

K

K

P

P

P

F

F

F

F

F

FINION

FINION

ANTAO

COLLARO SUBWAY 3.0

COLLARO SUBWAY 3.0

COLLARO SKYLA SUBWAY 3.0

COLLARO SUBWAY 3.0

COLLARO LEGATO

SUBWAY 2.0 VENTICELLO

GF = Glossy White Lacquer

GK = Anthracite Matt Lacquer

GM = Olive Matt Lacquer

HB = Peony Matt Lacquer

HF = Gold Matt Lacquer

HG = Midnight Blue Matt Lacquer

FP = Glossy Grey

GN = Walnut Veneer

K

K

K

K

K

K

F

F

F

F

F

F

K

R

R

R

R

R

R

R

F

COLLARO LEGATO

ANTAO FINION

ANTAO FINION

FINION

FINION

FINION

FINION

ANTAO FINION

SUBWAY 2.0 VENTICELLO HJ = Silk Grey Matt Lacquer

HK = Stone Grey Matt Lacquer

HL = Leaf Green Matt Lacquer

MT = White Matt Lacquer

HM = Warm Walnut HN = Honey Oak

MS = White Matt

PC = Oak Veneer

K

K

K

K

K

F

F

F

F

F

K

K

K

R

P

P

R

R

F

F

F

ANTAO FINION

ANTAO

ANTAO

ANTAO

ANTAO

ARCHITECTURA COLLARO LEGATO SUBWAY 2.0 VENTICELLO

ANTAO FINION

FINION

PD = Black Matt Lacquer

R = Glass Silver Grey

RH = Kansas Oak RK = Stone Oak

S = Glass White

VE = Brilliant White VF = Pure White

VG = Truffle Grey

K

F

K

K

K

K

K

R

P

P

F

F

F

F

F

ANTAO FINION LEGATO

SUBWAY 2.0

ARCHITECTURA AVENTO COLLARO LEGATO SKYLA SUBWAY 3.0 VENTICELLO

AVENTO COLLARO LEGATO SKYLA

SUBWAY 2.0

AVENTO SKYLA SUBWAY 3.0

SUBWAY 3.0

LEGATO

SUBWAY 3.0 VENTICELLO

VN = Cashmere Grey

VH = Arizona Oak VJ = Nordic Oak

VK = Soft Grey

VL = Volcano Black VM = Taupe

VQ = Marine Blue VR = Graphite

K

K

K

K

K

K

K

K

F

F

F

F

F

F

F

F

AVENTO COLLARO LEGATO SKYLA

ARCHITECTURA AVENTO COLLARO LEGATO SKYLA SUBWAY 2.0 SUBWAY 3.0 VENTICELLO

LEGATO

AVENTO COLLARO SKYLA

COLLARO SUBWAY 3.0 VENTICELLO

COLLARO SUBWAY 3.0 VENTICELLO

COLLARO SUBWAY 3.0

AVENTO COLLARO SKYLA SUBWAY 3.0

SUBWAY 3.0 VENTICELLO

SUBWAY 2.0 SUBWAY 3.0 VENTICELLO

VS = White

VT = Grey

K

K

F F ARCHITECTURA ARCHITECTURA

Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

TABLE DE MATIÈRES

TABLE DE MA TIÈRES

PRÉCISIONS Sanitaire & Meubles

2 2

Wellness

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conditions générales de vente

7-8

BiColour

16

TwistFlush

18, 325

Hygiene Champion

20

Icônes

voir la page de couverture voir la page de couverture

Explication des symboles

Fixations

21

Remarques importantes

3-5

MODIFICATIONS DE L‘ASSORTIMENT Sanitaire & Meubles

10 11

Cuisine

Robinetterie

12

Wellness

12

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

Sanitaire & Meubles

798-800

Cuisine

801

Robinetterie

805

Wellness

802-804

TABLEAUX RÉCAPITULATIFS

AntiBac

22 23

Express Delivery

Vue d‘ensemble coloris céramique Vue d‘ensemble coloris - Wellness

13-14

15

SANITAIRE & MEUBLES

27

CUISINE

387

OFFRE COMPLÈTE RECEVEURS DE DOUCHE

485

BAIGNOIRES & SYSTÈMES BALNÉO

545

ROBINETTERIE

698

1

Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

PRÉCISIONS POUR UTILISER CE TARIF

Généralités Vous trouverez au début de ce tarif une table des matières destinée à vous donner un aperçu général de la structure de tout le tarif. Le tarif comprend les divisions suivantes : • Partie générale • Sanitaire & Meubles • Cuisine • Offre complète Receveurs de Douche • Baignoires & systèmes balnéo Vous trouverez dans la partie générale des informations sur différents sujets tels que par exemple les modifications apportées à l'assortiment, ou bien les conditions générales de vente et bien d'autres thèmes. Vous trouverez les sujets complets au chapitre « Généralités » dans la table des matières. Les chapitres consacrés à la céramique et aux meubles de salle de bains, aux douches, baignoires et systèmes balnéo ont tous la même structure. Ils com mencent par une table des matières qui vous donne une vue d'ensemble sur le contenu de chaque chapitre. Vient ensuite un aperçu sur les différents pro Les différentes collections sont présentées dans l'ordre alphabétique. Vous trouverez sur la première page de chaque collection des informations générales sur l'ensemble de la collection, telles que les coloris disponibles par exemple. Nous attirons votre attention sur le fait que tous les modèles ne sont pas forcément proposés dans tous les coloris. Vous trouverez les combinaisons de coloris disponibles dans les pages produits respectives. À l'intérieur de chaque collection, les différents produits sont présentés dans l'ordre suivant : lavabos, lave-mains, bidets, cuvettes de WC, urinoirs, meubles. Au-dessous de chaque article, vous trouverez les informations qui le concernent, telles que par exemple sa référence, son prix, sa couleur, sa version ainsi que des accessoires assortis. Veuillez noter que les abattants pour cuvettes sont en Duroplast teinté dans la masse et ne sont pas disponibles en version CeramicPlus. Vous trouverez en bas de page les codes couleurs de chaque produit. Pour commander l'article de votre choix, veuillez remplacer la variable (par exemple XX) par un code couleur (par exemple R1). Il est possible, pour certains articles, de commander une version décorée (voir la mention « 1 » après le code article). Les suppléments de prix pour les décors sont également indiqués en bas de page ainsi que le coloris sur le prix duquel le supplément doit être appliqué. duits, suivi par une liste de toutes les collections. Vous trouverez le répertoire à la fin de ce tarif. Chapitre Céramique et meubles de salle de bains

PRÉCISIONS

Chapitre Wellness Le chapitre Bien-être est divisé dans les rubriques suivantes : • Douches (céramique, Quaryl, acrylique) • Baignoires & systèmes balnéo

Les différentes collections sont présentées dans l'ordre alphabétique. Vous trouverez les codes de couleur disponibles pour les produits dans le récapitulatif des couleurs et des modèles ou sur la feuille intercalaire. En passant votre commande, veuillez toujours remplacer la variable « XX » à la fin du code article par le code du coloris de votre choix. Certains receveurs de douche peuvent être commandés en version VILBOgrip, qui empêche de glisser sur des surfaces lisses telles que l'acrylique. Vous trou verez le code article correspondant auprès de chacun de ces produits. Les pages rabattables de droite vous aideront à passer vos commandes de systèmes d'installation, d'accessoires, de panneaux, etc. pour des baignoires avec ou sans système balnéo. Différentes baignoires sur pieds peuvent être commandées en version bicolore. Vous trouverez de plus amples informations et le bon de commande corres pondant sur les pages produits respectives et derrière le chapitre de la baignoire. A l'aide des pages rabattables de droite, vous pouvez commander des systèmes d'installation, des accessoires, des panneaux, etc. pour les baignoires avec ou sans système d'hydromassage.

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Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

REMARQUES IMPORTANTES

Sanitaire & Meubles

Ce tarif est principalement destiné à l‘information des consommateurs sur le niveau relatif des prix de nos produits car notre société ne pratique pas la vente directe au public. Les prix mentionnés dans ce tarif sont des prix de vente conseillés (PVC hors TVA) : les revendeurs, installateurs et artisans fixent librement leurs prix dans le respect de la réglementation en vigueur, en fonction notamment des frais d‘approche, des services et garanties offerts etc. 1) Ce tarif entre en vigueur le 01 janvier 2025 et annule les tarifs précédents. 2) La TVA n‘est pas comprise dans les prix indiqués. Elle y est rajoutée au taux en vigueur au moment de la livraison. 3) La distribution de nos produits est assurée par les grossistes en appareils sanitaires, à qui s‘appliquent nos conditions générales de vente. 4) En cas de nécessité, nous nous réservons la possibilité de modifier sans préavis, les formes, dimensions et autres caractéristiques de nos articles. Les prix de tous les modèles de lavabos et des bidets concernent uniquement la céramique. La robinetterie et les distributeurs de savon présentés ne sont pas compris dans ces prix. Le prix des éléments de mobilier s’entendent sans les parties en céramique. Les variations de nuances et de dimensions correspondent aux tolérances habituelles. Sous réserve de modification des teintes et des modèles. La réimpression et la reproduction, sous quelque forme que ce soit, même sous forme d‘extraits, ne peut se faire qu‘avec l‘autorisation du fabricant. Modèles céramique Les matériaux céramiques de Villeroy & Boch se caractérisent par leur grande résistance. Ils supportent les variations de température ainsi que les vapeurs d‘eau très chaudes en usage dans le domaine sanitaire. La céramique sanitaire est insensible aux acides et aux bases habituellement utilisés dans le domaine sanitaire. Les acides fluorhydriques et leurs dérivés sont à exclure. Les trous de robinetterie et de trop-plein sont représentés par des symboles. La signification de ces symboles se trouvent sur le clapet de la page de couverture. Meubles Les gammes de meubles Villeroy & Boch pour la salle de bains se caractérisent par la haute qualité de leurs matériaux et de leur finition. Notre propre site de production en Allemagne est le garant d’une qualité constante. Le montage des meubles doit être exécuté par un spécialiste agréé et doit être réalisé en tenant compte des directives précisées dans la notice de montage jointe; le montage doit également être exécuté avec le matériel de fixation fourni. De plus amples informations comme des brochures ou des données en deux ou trois dimensions peuvent être téléchargées sur notre site Internet. Fabrication sur demande Attention Délai de livraison : 6 à 8 semaines ;veuillez noter qu’il n’est pas toujours possible d’annuler ou de modifier votre commande ! Remarque importante concernant nos produits équipés d‘un éclairage Le 05.12.2019, les nouveaux règlements délégués (UE) N° 2019/2015 concernant l‘étiquetage énergétique ainsi que le règlement (UE) N° 2019/2020 concernant l‘écoconception des sources lumineuses ont été publiés. Ces règlements font la distinction entre la source lumineuse et les produits environnants. Ces derniers ne sont plus soumis à une obligation d‘étiquetage si la source lumineuse peut être reti rée à des fins de contrôle de la part des autorités de surveillance du marché. Nous estimons que tous les meubles et les baignoires balnéo de Villeroy & Boch équipés d‘un éclairage sont des « produits environnants ». Il n‘est par conséquent plus nécessaire que nos produits portent l‘étiquette du label d‘efficacité énergétique. Les nouveaux règlements concernant les sources lumineuses sont entrés en vigueur le 01.09.2021. Pour les produits environnants, les obligations d‘information s‘appliqueront à partir du 01.03.2022. à partir de cette date, la classe d‘efficacité énergétique des sources lumineuses intégrées dans les produits Villeroy & Boch ne sera plus indiquée que dans la notice de montage si elle est nécessaire. Remarque : en raison des différentes méthodes de calcul, il n‘est pas possible de comparer les anciennes et les nouvelles classe d‘efficacité énergétique. Afin d‘encourager l‘innovation tech nique, les produits qui étaient auparavant classés de A à A++, se retrouveront le plus souvent dans les classes de E à G. Ces produits sont en permanence en stock.

REMARQUES

IMPORTANTES

De plus amples informations sont également disponibles sur le site : https://ec.europa.eu/info/energy-climate-change-environment/standards-tools-and-labels/products-labelling-rules-and-requirements/energy-label andecodesign/energy-efficient-products/lighting_en Le règlement prévoit une période de transition pour l‘étiquetage dans les salles d‘exposition jusqu‘au 01.03.2023. Au plus tard après cette date, les distributeurs de nos produits auront dû retirer toutes les étiquettes énergétiques dans leurs magasins.

Nos prix s’entendent sous réserve de modification liée à l’application, prévue à l’article R543-247 du code de l’environnement, d’une contribution aux coûts d’élimination des déchets d’éléments d’ameublement. Important Les prix du présent tarif s‘entendent : - par palette - livraison par unité camion - franco client lorsque la valeur des marchandises est égale ou supérieure à 1.500 € HAT. Vous trouverez de plus amples informations d‘ordre technique sur notre site Internet www.villeroy-boch.com Garantie Tous les produits de Villeroy & Boch sont couverts par le délai légal de garantie : • Appareils sanitaires en céramique : 5 ans, réservoirs : 2 ans • Meubles pour salle de bains : 2 ans

• ViConnect et ViClean : 2 ans • Abattants, accessoires : 2 ans

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REMARQUES IMPORTANTES

Wellness

IMPORTANTES

REMARQUES

Généralités Toutes les baignoires et tous les receveurs de douche de Villeroy et Boch sont fabriqués en acrylique sanitaire d’une qualité spéciale, renforcé de fibres de verre, ou bien en Quaryl®, matériau exclusif Villeroy & Boch. Le Quaryl® est un matériau de synthèse coulé par Villeroy & Boch Wellness, qui permet un moulage très précis. Le matériau de synthèse coloré dans la masse conserve sa couleur et son brillant pendant des années. Design L’acrylique et en particulier le Quaryl®, sont des matériaux qui peuvent prendre des formes très diverses, ce qui permet toutes sortes de possibilités d’aménagement pour les salles de bains. Il existe une baignoire adaptée à chaque type de salle de bains : rectangulaire, hexagonale, ovale ou d’angle. Des modèles contemporains et minimalistes aux modèles larges et confortables munis de poignées et de repose tête, il existe toujours un produit Villeroy & Boch pour vos envies. Isolation thermique L’acrylique et le Quaryl® prennent immédiatement la température agréable du bain et en conserve la chaleur. L’acrylique et le Quaryl® conduisent lentement la chaleur. L’eau du bain reste ainsi plus longtemps chaude. Cette propriété isolante permet de ne pas rajouter constamment de l’eau chaude dans le bain. Entretien L’acrylique et le Quaryl® ont une surface non poreuse et par conséquent antibactérienne. La saleté, le dépôt calcaire et l’eau savonneuse n’adhèrent pratiquement pas à la paroi de la baignoire. Ainsi l’entretien se limite à essuyer avec un chiffon ou une éponge humide accompagnée d’un détergent non abrasif. Pour l’entretien des systèmes balnéo, nous vous conseillons, surtout si vous utilisez de l’huile pour le bain, de rincer le système une fois par mois avec de la soude. Pour nettoyer nos cabines de douche, il est préférable d’utiliser un savon doux liquide. En fonction de la fréquence d’utilisation nous vous conseillons également de nettoyer de temps en temps la cabine avec un produit lui redonnant sa brillance. La cabine conserve ainsi son brillant et les saletés adhèreront moins. Sécurité & hygiène Les baignoires balnéo de Villeroy & Boch répondent aux conditions d’hygiène et de sécurité les plus strictes. Afin de garantir l’hygiène, certains modèles sont équipés de buses spéciales ou d’un système de rinçage entièrement automatique qui se déclenche automatiquement dès que la baignoire est vidée. Les canalisations sont ensuite séchées à l’air. Ce séchage à l’air peut le cas échéant être mis en marche manuellement si de l’eau pénètre dans le circuit lors du nettoyage de la baignoire. Pour garantir un fonctionnement en toute sécurité, toutes les baignoires balnéo équipées d’une arrivée d’eau sont pourvues d’un dispositif spécial empêchant l’aspiration des cheveux. Ce dispositif arrête l’aspiration d’eau en cas d’obstruction de l’écoulement. Pour empêcher la mise en route de la baignoire balnéo alors que celle-ci ne contient pas d‘eau, tous les systèmes sont équipés d‘une protection contre le fonctionnement à sec couplée à un détecteur de niveau. Les systèmes Whisper portent le label d’homologation KEMA. Il est évident que ces systèmes portent également le marquage CE. Nettoyage et entretien Les baignoires balnéo de Villeroy & Boch sont très faciles à entretenir. Après chaque utilisation, rincez la baignoire à l’eau claire et séchez-la à l’aide d’un chiffon sec. Les buses peuvent être démontées à tout moment grâce à l’outillage d’entretien fourni avec la baignoire. Utilisez pour ce faire un détergent doux pour décoller la saleté qui s’est déposée sur la surface des buses. L’utilisation d’huiles de bain et de produits gras est vivement déconseillée. Les sels de bain, en revanche, peuvent être utilisés sans risque, si le sel se dissoue complètement dans l‘eau. Pour une hygiène optimale de la tuyauterie, nous vous recommandons un rinçage mensuel de la baignoire balnéo avec un produit de nettoyage destiné à leur entretien. Matériaux L’acrylique et le Quaryl® sont des matériaux très résistants qui, en cas d’entretien approprié conservent leur brillance pendant des années. Le Quaryl® est composé en partie de matériaux naturels. Dans des cas exceptionnels la structure du Quaryl® peut parfois présenter de petites irrégularités. L’acrylique ne se raye pas ou pratiquement pas. Il peut bien entendu arriver que ces matériaux soit légèrement endommagés ou comportant des traces de brûlures par exemple, mais ces marquent s’enlèvent sans problème sur l’acrylique avec du papier de verre très fin (no. 1000 à 1200) et un peu de laine d’acier fine. Les couleurs brillantes doivent ensuite être polies avec un produit prévu à cet effet pour retrouver la brillance initiale. Les dégradations dans le Quaryl® sont également réparables. En cas de dégradation du Quaryl® nous vous conseillons de prendre contact avec notre service professionnel d’entretien. Garantie Tous les produits de Villeroy & Boch sont couverts par le délai légal de garantie : • Baignoires, receveurs de douche acryliques et en Quaryl® : 5 ans • Systèmes balnéo et leurs composants techniques : 2 ans • Accessoires : 2 ans Nous accordons de surcroît une garantie de 10 ans sur nos baignoires et nos receveurs de douche acryliques et en Quaryl® conformément à nos conditions de garantie correspondantes. Informations sur les prix Les prix indiqués sont ceux facturés aux grossistes sanitaires hors TVA et sont valables à partir du 1 janvier 2025, sous réserve de modifications éventuelles (de prix) et d’erreurs d’impression. Ces prix constituent la base de calcul sur laquelle s‘appliquent les conditions de règlement convenues individuellement avec nos clients. Il ne s‘agit donc pas de prix publics conseillés par le fabricant, qui peuvent différer des prix facturés aux grossistes. * Aucun droit ne peut découler de prix et de modèles mal indiqués. * Les prix sont indiqués hors T.V.A

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Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

REMARQUES IMPORTANTES

Robinetterie

Généralités La robinetterie de Villeroy & Boch impressionne par sa fonctionnalité, sa longévité et sa faible consommation d’eau. Le concept Top Together permet à Villeroy & Boch d’assurer une parfaite concordance entre sa céramique sanitaire et sa robinetterie en termes de design et de fonctionnalité. Entretien Surface de la robinetterie Avant de commencer à les nettoyer, il est impératif de déterminer avec précision le type de leur surface. La robinetterie la plus répandue est en nickel chromé. Afin qu’elle conserve son éclat particulièrement longtemps, la robinetterie Villeroy & Boch est testée conformément à la norme DIN EN 248. D’autres surfaces colorées sont proposées dans le but d’avoir une grande diversité de design. Pour fabriquer les différentes finitions colorées, différents procédés sont utilisés tels que les laques pulvérisées et humides, l’aluminium anodisé, la galvanisation et le dépôt physique par phase vapeur (PVD). Les finitions colorées sont en principe plus sensibles, notamment aux rayures, et nécessitent par conséquent un nettoyage particulier. Recommandations générales concernant le nettoyage et l’entretien de la robinetterie et des accessoires. La robinetterie et les accessoires modernes sont aujourd’hui constitués de matériaux très variés afin de satisfaire aux besoins du marché en termes de design et de fonctionnalité. Ils imposent donc également différentes exigences aux produits de nettoyage dont les composantes doivent être adaptées aux différentes surfaces à traiter. Produits de nettoyage Les acides contenus dans les détergents sont indispensables pour éliminer les dépôts calcaires. Pour profiter pendant de longues années de la robinetterie et des accessoires, il est important, pour les entretenir, d’observer les points suivants : • n’utiliser que des produits de nettoyage prévus à cet effet. • ne pas utiliser de détergents contenant de l’acide chlorhydrique, de l’acide formique ou de l’acide acétique, car ils peuvent causer des dommages importants même après une seule utilisation. • il est également déconseillé d’utiliser inconsidérément des détergents à base d’acide phosphorique. • ne pas utiliser de détergents contenant de l’eau de Javel. • il est en général fortement déconseillé de mélanger plusieurs produits de nettoyage. • les détergents et ustensiles abrasifs comme les produits à récurer, les éponges grattantes et les chiffons microfibres peuvent causer des dommages. Recommandations pour le nettoyage et l’entretien de la robinetterie et des accessoires Il est impératif de respecter les modes d’emploi des fabricants de produits de nettoyage. De manière générale, il convient de noter : • que le nettoyage doit être effectué selon les besoins. • qu’il faut adapter le dosage du détergent ainsi que sa durée d’action aux exigences spécifiques de l’objet à nettoyer et de ne jamais le laisser agir plus longtemps que nécessaire. • qu’il faut éviter l’accumulation de tartre par un nettoyage régulier. C’est pourquoi, il est recommandé, après chaque utilisation, d’essuyer les gouttes d’eau avec un chiffon doux ou une peau de chamois. • que les éventuels dépôts de tartre présents doivent être éliminés par application directe du détergent. • que, lors d’un nettoyage par pulvérisation, la solution nettoyante de doit en aucun cas être directement projetée sur l’objet à nettoyer mais sur un chiffon ou une éponge ; en effet, le brouillard pulvérisé pourrait pénétrer dans les ouvertures et les interstices de la robinetterie et des accessoires et provoquer ainsi des dommages. Remarque • Les résidus de produits de soins corporels (savon liquide, shampooing et gel douche) peuvent également provoquer des dommages ; il est donc recommandé de rincer à l’eau claire la robinetterie et des accessoires pour éliminer ces résidus. • Sur des surfaces déjà endommagées, l’action des produits de nettoyage ne fera qu’empirer les dégâts. Entretien et consignes générales de sécurité • Il est recommandé d’actionner une fois tous les trois mois les robinets d’arrêt situés sous le lavabo et le bidet ainsi que les robinets encastrés. • Actionner à plein débit, les thermostats une fois par mois sur toute la plage de température pour garantir la fonctionnalité à long terme de la cartouche thermostatique. • Les régulateurs de jet et les filtres de douche doivent être nettoyés à intervalles réguliers. Pour éviter un entartrage trop important, il est recommandé de les nettoyer avec un détergent à base d’acide citrique. Pommes de douche arrosoir, douchettes à main, douches latérales et douchettes extractibles avec système antitartre Les dépôts sur les buses en plastique peuvent être enlevés en passant la main sur les picots. Garantie Le délai légal de garantie s’applique à tous les produits de Villeroy & Boch. Nous accordons en outre une garantie quinquennale sur l’ensemble de notre robinetterie conformément aux conditions de garantie correspondantes.

REMARQUES

IMPORTANTES

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Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

NORMALISATION

NORMALISATION

APPAREILS SANITAIRES

Qu‘est-ce que la marque NF ? La marque NF apposée sur un produit atteste que celui-ci est conforme aux normes le concernant et éventuellement à des prescriptions techniques complémentaires demandées par le marché. Les caractéristiques fixées par AFNOR Certification et contrôlées par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) sont précisées dans des cahiers des charges appelés règles de certification, élaborés en concertation avec les demandeurs/titulaires, les distributeurs, les associations de consommateurs, les laboratoires et les pouvoirs publics. Les règles de certification concernant les appareils sanitaires est identifié par le numéro 017 ou www.marque-nf.com Le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment), la SFC (Société Française de Céramique) et le LCIE (Laboratoire Central des Industries Electriques) effectuent les essais sur les produits et les audits des unités de fabrication dans le cadre de cette application. Sur quels produits se trouve la marque NF ? La marque NF-Appareils sanitaires est apposée sur les produits suivants : • lavabos et lave mains (céramique) ; • bidets (céramique) ; • receveurs de douche (céramique, acier, fonte, matériaux de synthèse) ; • éviers (céramique, acier inoxydable, matériaux de synthèse) ; • baignoires (fonte, acier, matériaux de synthèse) ; • baignoires à brassage d‘eau ; • vasques et plans de toilette (céramique, matériaux de synthèse) ; • cuvettes de WC avec ou sans réservoir de chasse attenant ; • réservoirs équipés ; • appareils pour collectivité ; • bâti-supports ; • packs WC ; • parois de douche. Qu‘apporte la marque NF ? La marque NF-APPAREILS SANITAIRES certifie la conformité des appareils sanitaires aux règles de certification NF017 approuvées par AFNOR Certification Cela garantit notamment : A. Que les appareils sont réalisés dans un matériau ayant les qualités correspondant à un usage sanitaire normal, c‘est-à-dire : • Résistant aux produits de nettoyage réservés à cet effet ; • Résistant au contact des produits chimiques non prohibés (les produits pour enlever les taches de rouille généralement à base de sels de fluor sont à prohiber totalement à proximité des appareils émaillés) ; B. Que les appareils suspendus ont la solidité requise pour l‘usage auquel ils sont destinés ; C. Que les appareils ont des dimensions et des cotes qui permettent d‘une part leur raccordement avec la robinetterie d‘alimentation et de vidage et d‘autre part leur remplacement ; D. Que la forme du fond de la cuve (lavabos, bidet, receveur de douche, évier, baignoire, etc.) est conçue de façon à assurer, lorsque la bonde est ouverte, l‘écoulement de l‘eau sans stagnation ; E.

Que l‘ensemble cuvette - réservoir équipé répond aux contraintes : • De protection du réseau d‘eau potable (pas de retour d‘eau) ; • De lutte contre le bruit (robinets certifiés NF) ; • D’efficacité (évacuation, rinçage des parois) ; • D’hygiène (absence d‘éclaboussure) ; • D’économie d‘eau lorsqu‘un mécanisme „ économiseur NF „ est monté ;

F. Que les baignoires à brassage d‘eau sont des produits sûrs tant au point de vue électrique qu‘au point de vue sanitaire ; Les produits marqués NF sont donc aptes à répondre à l‘usage auxquels ils sont destinés. Comment reconnaître un produit NF ?

Pour distinguer les produits admis à la marque NF-APPAREILS SANITAIRES de ceux qui ne le sont pas dans ce catalogue, le sigle est placé à côté de l‘article en bénéficiant. En outre, pour les reconnaître dans le commerce et lors de l‘installation, le sigle est apposé sur les produits eux-mêmes et le cas échéant sur leur(s) emballage(s). CSTB - 84, avenue Jean Jaurès – Champs-sur-Marne – 77447 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 – France Domaines préférentiels d’utilisation des appareils sanitaires émaillés Pour les appareils sanitaires émaillés, il a été défini 3 classes d‘usure en fonction de la résistance à l‘abrasion de leur revêtement. Cette résistance se définit par un essai normalisé (NF D14 501) communément appelé essai d‘abrasion PEI. Selon cette méthode, les surfaces émaillées sont usées progressivement par friction mécanique de billes d‘acier et d‘un abrasif. L‘appréciation du degré d‘usure est établie en 3 classes par un examen visuel :

Classe

(N) - Nombre de cycles à partir duquel apparaît une usure visible

I

50, 100 et 150

II

200, 300, 400, 500 et 600

III

N > 600

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Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE VILLEROY&BOCH SAS

Département «Bain et Wellness» à compter du 1er mars 2025

I.

Généralités

de livraison expressément confirmés dans la confirmation de com mande sont fermes. 5. Faute de stipulation contractuelle divergente, les délais de livraison courent à partir de la date de réception de la confirmation écrite de la commande. 6. Un délai de livraison, ou une date de livraison sont considérés comme respectés dès lors que la marchandise a quitté notre usine ou notre entrepôt avant l’expiration du délai ou de la date de livraison, ou bien qu’elle est disponible en cas d’enlèvement de la marchan dise par l’acheteur. 7. En cas de dépassement d’une date ou d’un délai de livraison (comme stipulé au présent no. 7 « délai de livraison sans engage ment ») le délai de livraison n’est considéré comme non respecté qu’au terme d’un « délai de grâce » et après mise en demeure par l’acheteur, à moins que nous puissions prouver que nous ne sommes pas responsables des raisons du dépassement du délai de livraison sans engagement et de la non-livraison au cours de la période de grâce. La durée de la période de grâce correspond à 1/5 du délai de livraison non contraignant. La période de grâce com mence le jour ouvrable suivant la fin du délai de livraison. Lorsque la durée de la période de grâce ne dure pas des jours, des semaines ou des mois entiers, elle sera arrondie au chiffre inférieur pour arriver à un nombre entier (exemple : délai de livraison non contraignant : 27 jours ; 1/5 = 5,4 jours ; période de grâce arrondie vers le bas : 5 jours). Le délai de livraison non contraignant se calcule conformé ment au paragraphe III, alinéa 4. 8. En cas de dépassement du délai ou de la date de livraison pour des raisons dont nous ne sommes pas responsables, notamment en cas de livraison de nos fournisseurs non ponctuelle ou incorrecte, le délai de livraison sera prolongé d’une période adéquate. Dans ce cas, nous en informerons immédiatement l’acheteur. Au cas où nous serions incapables, pour des raisons dont nous ne sommes pas responsables, de livrer même au cours du délai de livraison ain si prolongé, nous en informerons l’acheteur dans les meilleurs délais. Dans ce cas, chacune des parties sera en droit de résilier le contrat dans un délai de deux semaines à compter de l’information commu niquée à l’acheteur. Suite à une telle dénonciation, nous restituons sans tarder à l’acheteur toute contrepartie déjà apportée. Les droits légitimes et prétentions légales des parties n’en seront par ailleurs pas affectés. 9. Nous sommes en droit d’effectuer des livraisons partielles, dans la mesure où cela est acceptable pour l’acheteur. 10. Les délais de livraison sont prorogés de la durée de la perturbation et de ses incidences en cas d’évènements de force majeure, d’in terruptions de service ne relevant pas de notre fait, de pénurie de main-d’oeuvre, d’énergie et de matières premières ainsi que de toute autre évènement imprévisible sur lesquels nous ne pouvons influer et qui ne relèvent donc pas de notre responsabilité. 11. Si la livraison affiche un retard de plus de deux mois, et ce pour des raisons autres que celles énoncées à l’article III, alinéa 8 et si, en raison de sommation, de fixation d’un délai raisonnable et de menace de dénonciation, nous accusons un retard, l’acheteur est en droit, à l’issue d’un délai supplémentaire approprié n’ayant pas abouti, et à l’exclusion de toute autre revendication, de résilier le contrat. Toute revendication en dommages et intérêts est exclue si aucune intention malveillante ou négligence grossière de notre fait n’a été observée. 12. En règle générale, les livraisons partielles sont autorisées. 13. En cas de retard de livraison du fait de l’acheteur, nous sommes en droit de disposer de la marchandise à expiration du délai supplé mentaire approprié et de livrer la marchandise à l’acheteur une fois le délai prorogé échu. Les dispositions légales sur le défaut de paie ment ne sont pas affectées par cette clause. D’autre part, l’acheteur est tenu d’indemniser le dommage dans son ensemble, y compris les frais de transport. Dans le cas présent, nous pouvons choisir, soit d’apporter la preuve du dommage subi, soit – en l’absence de preuves – d’exiger une indemnisation forfaitaire à concurrence de 20% de la valeur nette de la livraison non réceptionnée, sous ré serve de preuve d’un dommage supérieur IV. Emballage 1. À moins d’un accord contraire, le conditionnement des marchan dises sera effectué à notre discrétion dans un emballage usuel. 2. Les coûts des emballages de transport (par exemple : euro-conte neurs, cartons ou caisses) seront facturés à l’acheteur. En cas d’expédition sous emballage réutilisable, l’acheteur se verra factu rer des frais de location ou une taxe de recyclage. Les conteneurs navettes sont à retourner immédiatement au centre d’emballages navettes via le service logistique de reprise des emballages. Les frais générés par tout manquement à cette obligation seront facturés à l’acheteur. La reprise des emballages se fait dans le cadre des prescriptions légales en vigueur et conformément à elles. 3. Les frais de chargement font partie des frais d’expédition et sont à la

charge de l’acheteur. En cas de transport routier et de chargement sur des palettes du pool, nous effectuons l’échange des palettes directement avec le transporteur. En cas d’expédition par des trans porteurs ou par des véhicules de l’acheteur, ce dernier est tenu de fournir des palettes de rechange intactes. Les palettes manquantes seront facturées à l’acheteur. V. Expédition 1. L’expédition est effectuée pour le compte et au risque de l’acheteur. 2. Le transfert du risque à l’acheteur a lieu au moment de la remise de la marchandise à livrer à l’entreprise de transport ou à l’acheteur lui-même. 3. Les assurances ne seront contractées qu’à la demande et aux frais de l’acheteur. 4. Les dommages générés au cours du transport doivent être immédia tement signalés au transporteur pour vérification. La reprise des em ballages se fait dans le cadre des prescriptions légales en vigueur et conformément à elles. Le procès-verbal d’expédition prévu dans de tels cas doit nous être transmis spontanément. VI. Conditions de paiement 1. Sauf convention contraire, nos créances sont immédiatement exi gibles à réception de la facture et sans déduction d’escompte. Le jour de réception du paiement est déterminant pour le respect des délais de paiement. 2. Si suite à la conclusion du contrat, nous nous apercevons que l’acheteur risque de ne pas être en mesure de remplir ses obli gations, nous sommes en droit d’effectuer les livraisons restant à exécuter uniquement contre paiement préalable ou avec constitu tion d’une sûreté. Au cas où le paiement préalable ou la constitution d’une sûreté ne seraient pas effectués au terme d’un délai que nous jugeons approprié, nous sommes en droit de dénoncer tout ou par tie des contrats concernés. Le délai est considéré comme approprié lorsqu’il est d’au moins 10 jours calendriers, l’acheteur étant libre de prouver que le délai est inapproprié dans le cas considéré. Nous sommes notamment en droit de procéder de la manière susmen tionnée si nous avons connaissance que l’acheteur a émis des chèques sans provision, que des chèques émis par l’acheteur sont protestés ou si une demande d’ouverture d’une procédure d’insol vabilité a été introduite ou si une telle procédure est ouverte. Nous restons libres de faire valoir d’autres droits. 3. L’acceptation de chèques requiert un accord spécifique et se fait exclusivement en substitution. Les frais d’escompte ou d’encaisse ment et tous autres frais sont à la charge de l’acheteur. VII. Clause de réserve de propriété 1. Nous nous réservons la propriété des choses livrées jusqu’à récep tion de tous les paiements issus de la relation commerciale avec l’acheteur, cette réserve se rapportant au solde reconnu. 2. L’acheteur a le droit de revendre les marchandises se trouvant sous réserve de propriété dans le cadre de ses activités commerciales ré gulières. L’acheteur n’a pas le droit de mettre en gage les marchan dises se trouvant sous réserve de propriété ni de les céder à titre de sûreté. L’acheteur nous cède dès à présent, à titre de garantie les créances à hauteur du montant final de la facture correspondant à notre créance (taxe sur la valeur ajoutée comprise) lui revenant de la revente. Nous acceptons cette cession. Les créances ainsi cédées par avance par l’acheteur se réfèrent également au solde reconnu et, en cas d’insolvabilité de l’acheteur, au solde causal. La limite de couverture des créances cédées s’élève à 110 % de la valeur réali sable des marchandises vendues et livrées sous réserve de proprié té. L’acheteur est autorisé à recouvrer la créance. Nous sommes en droit de révoquer l’autorisation de recouvrement et l’autorisation de revente si l’acheteur a violé des obligations contractuelles essen tielles (comme un retard de paiement par exemple). 3. L’acheteur est tenu de nous signaler sans tarder toute mainmise de tiers sur les marchandises livrées sous réserve de propriété même si celle ci est simplement imminente. Il est tenu de faire remarquer à tout tiers ayant accès aux marchandises ou ayant l’intention d’y avoir accès que la marchandise est notre propriété. Les frais éven tuels d’interventions (par exemple l’article 771 du code de procédure civile allemand) sont à la charge de l’acheteur si le tiers n’est pas en capacité de nous restituer les frais judiciaires et extrajudiciaires.

1. Ces conditions générales de vente (ci-après « conditions de vente ») sont applicables à toutes les offres et livraisons et autres presta tions présentes et futures de Villeroy & Boch SAS, ainsi que de tous les établissements et de toutes les sociétés du groupe (ci-après : « nous ») destinées aux clients n’ayant pas le statut de consomma teurs, au sens de l’article 13 du Code civil allemand BGB (ci-après : « acheteurs », les acheteurs et nous étant dénommés ensemble « les parties »). 2. Ces conditions de vente sont applicables, sauf dispositions expli cites contraires, durant toute la durée de la relation commerciale et sans mention expresse de notre part. Les conditions de vente de l’acheteur ne s’appliquent pas, sauf approbation écrite explicite de notre part. Ces conditions de vente s’appliquent même lorsque nous livrons l’acheteur sans réserve bien qu’ayant connaissance que les conditions de vente de celui-ci contiennent des stipulations diver gentes. 3. Tous les accords conclus entre nous et l’acheteur lors de la conclu sion du contrat seront intégralement consignés par écrit. Les membres de notre personnel ne sont pas habilités à faire des pro messes verbales divergentes de l’accord contractuel écrit. 4. Nous nous réservons le droit de modifier les CGV et/ou tarif associé suite à l’information officielle sur l’affichage de l’éco- contribution du décret n°2021-1941 du 31 décembre 2021.Il est d’usage de rappe ler que les éco-contributions issues du PMCB sont appliquées à tous nos produits/tarifs. II. Offres 1. Sauf si elles sont désignées comme contraignantes dans le texte de l’offre, nos offres sont sans engagement et sujettes à confirmation et ne constituent aucun engagement de notre part d’accepter la com mande. 2. Une annulation n’est possible qu’avec notre accord, dans la mesure où l’acheteur ne dispose d’aucun droit légal de résiliation et de contestation. Notre consentement à une annulation suppose que l’acheteur prenne en charge tous les frais et dépenses jusqu’alors engagés ainsi que tous autres dommages que nous avons subis dans ce cadre (le manque à gagner par exemple). III. Prix et livraisons 1. Si les parties ne se sont pas entendues sur un certain prix, le prix est celui indiqué dans nos tarifs en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Sauf disposition explicite contraire, l’acheteur prend en charge, outre les prix stipulés dans nos tarifs, les frais d’emballage et d’expédition ainsi que la taxe sur la valeur ajoutée et les autres charges administratives. 2. Si, après la conclusion du contrat, surviennent chez nous des augmentations de coûts, non concrètement prévisibles, de 5% ou plus par rapport au prix en vigueur au moment de la conclusion du contrat et qui concernent l’objet du contrat, nous sommes raisonna blement en droit de répercuter ces coûts plus élevés en appliquant une augmentation proportionnelle du prix convenu (ajustement des prix). Dans le cadre de l’ajustement des prix, peuvent être pris en compte les coûts de fabrication, salariaux, du matériel, de stockage, d’énergie et de fret ainsi que des primes d’assurance et des contri butions publiques. Les augmentations d’une catégorie de coûts ne seront prises en compte pour une hausse des coûts que dans la mesure où elles ne sont pas compensées par une éventuelle baisse des coûts dans d’autres domaines. Nous justifierons l’augmentation des prix sur demande. Si l’augmentation des prix est supérieure à 10%, l’acheteur est en droit de résilier le contrat immédiatement après avoir été informé de cette augmentation. 3. Les livraisons sont effectuées conformément aux conditions conve nues dans le contrat. Sauf convention contraire expresse entre les parties, les livraisons sont effectuées départ usine (FCA usine Incoterm 2020).Dans le cadre d’une livraison intra-communautaire, le client s’engage à fournir un justificatif de réception de livraison intra-communautaire. En cas de manquement, le client s’engage à payer la taxe sur la valeur ajoutée correspondant à cette livraison ainsi que tous frais, pénalité et intérêts de retard liés à ce manque ment. Dans le cadre d’une exportation, l’acheteur s’engage à trans porter la marchandise hors du territoire de l’Union Européenne et clore la procédure électronique d’exportation dans un délai de 90 jours. En cas de manquement, le client s’engage à payer la taxe sur la valeur ajoutée correspondant à cette livraison ainsi que tous frais, pénalité et intérêts de retard liés à ce manquement. La prise de commande, la livraison et la facturation sont toujours effectuées sur la base des dispositions légales en vigueur au moment concerné. Si des modifications légales rendent l’exécution impossible, Villeroy & Boch SAS ne peut en être tenue pour responsable. 4. Les dates de livraison et les délais de livraison indiqués dans la confirmation de commande sont des dates et délais de livraison prévisionnels, donc sans engagement. Seuls les dates et délais

GENERALES

CONDITIONS

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Tarif indicatif 2025 - Sanitaire · Meubles · Cuisine · Douche · Wellness · Robinetterie

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE VILLEROY&BOCH SAS

4. En cas de violation d’obligations contractuelles essentielles de l’ache teur, notamment en cas de retard de paiement, nous sommes en droit de reprendre la marchandise vendue et de pénétrer à cette fin dans les locaux de l’acheteur. La reprise par nos soins de la marchandise vendue constitue la dénonciation du contrat. Nous sommes en droit de liquider la marchandise vendue après l’avoir reprise, le produit de la vente étant déduit des dettes de l’acheteur (dommages et intérêts par exemple) après soustraction de frais de liquidation appropriés. Si l’acheteur a occasionné par sa propre faute la violation des obligations contractuelles ayant cau sé la dénonciation, l’acheteur prend à sa charge un dédommagement à hauteur de 5 % du prix d’achat pour le rapatriement des marchandises. Ce dédommagement peut être augmenté ou diminué si nous apportons la preuve d’un dommage plus important ou si l’acheteur apporte la preuve d’un dommage moins important. 5. Tant que nous possédons une créance vis-à-vis de l’acheteur, nous sommes en droit de lui demander à tout moment des renseignements spécifiant lesquelles des marchandises livrées sous réserve de propriété se trouvent encore en sa possession, où elles se trouvent et à quels ache teurs les autres marchandises livrées par nous ont été vendues (quantités, type, nombre). Nous avons également le droit d’inspecter à tout moment la marchandise livrée sous réserve de propriété à l’endroit où elle se trouve. 6. L’acheteur est tenu de traiter la chose vendue avec soin et de procéder à ses frais aux mesures d’entretien et de maintenance nécessaires, d’as surer nos marchandises contre l’incendie et le vol et de nous présenter à notre demande des justificatifs témoignant de la conclusion d’une telle assurance. 7. a) Tout traitement et toute transformation par l’acheteur de la chose ven due sont toujours effectués pour nous. Lorsque la chose vendue est trans formée avec d’autres objets qui ne nous appartiennent pas, la copropriété de la nouvelle chose nous revient au prorata de la valeur de la chose vendue (montant final de la facture, taxe sur la valeur ajoutée comprise) au moment du traitement par rapport aux autres objets transformés. Les stipulations régissant la réserve de propriété s’appliquent par analogie également à la chose créée par la transformation. b) L’acheteur nous cède également les créances contre un tiers qui lui re viennent de l’association de la chose vendue avec un terrain pour garantir nos créances vis-à-vis de lui. 8. Dans la mesure où l’acheteur peut justifier que la valeur réalisable des garanties est supérieure de plus de 10 % aux créances encore dues, nous libérons, à sa demande, le montant dépassant ces garanties. VIII. Caractéristiques du produit 1. Nous tenons à rappeler les informations suivantes : En raison des diffé rents matériaux et procédés de fabrication et en fonction de la lumière, les produits d’une série peuvent souvent présenter des nuances de couleur différentes. Pour des raisons liées à la technique d’impression, il peut y avoir des différences de couleurs entre les illustrations dans nos prospec tus et catalogues et les produits réels. Utilisés de manière inappropriée, les produits d’entretien acides et/ou corrosifs peuvent provoquer des dégradations. Les marchandises de « 2ème choix » ou « choix inférieur » présentent, au niveau de leur design et de leur qualité, des différences désavantageuses par rapport aux marchandises de « 1er choix ». 2. Nous nous réservons le droit de procéder à des variations usuelles en ce qui concerne les exécutions, les couleurs et les formes, dans des limites raisonnables. 3. Les éventuelles variations mentionnées aux alinéas 1 et 2 sur les carac téristiques des produits s’appliquent en priorité aux exigences objectives conformément à l’article 434 alinéa 3 du code civil allemand (priorité à la notion subjective du défaut). 4. Il est interdit à l’acheteur de revendre nos marchandises livrées sous notre marque après qu’il y ait apporté des modifications, notamment des dé corations ou des modifications techniques sauf approbation préalable et sous forme écrite de notre part. 5. Les traces d’usure typiques (par ex. dans le cas d’un frottement métallique ou usure par abrasifs) ou une surface qui perd en qualité sont, du point de vue des techniques actuelles, inévitables et ne constituent pas un défaut. Villeroy & Boch SAS est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR016709. Ce nu méro garantit que Villeroy & Boch SAS, en adhérant à Eco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article LS41-10-6 du Code de l’Environnement. À compter du 1er Janvier 2022, Villeroy & Boch SAS, soumise au principe de la REP emballages, dispose de l‘Identifiant unique généré par l’Agence de la tran sition écologique (ADEME) : FR016709_01KRQF Département «Bain et Wellness» à compter du 1er mars 2025 Sauf disposition contraire stipulée ci-après, les droits de l’acheteur pour défauts matériels ou vices de droit sont régis par les dispositions légales. Il n’est pas non plus dérogé aux dispositions spéciales obligatoires en cas de livraison finale de la marchandise à un consommateur (recours contre le fournisseur conformément aux articles 478, 445a et 445b du code civil allemand). 2. Nous ne sommes tenus de mettre à disposition et, le cas échéant, de mettre à jour d’éventuels produits et contenus numériques liés à la mar chandise que dans la mesure où cela résulte expressément d’un accord contractuel sur la qualité. IX. Garantie 1.

CONDITIONS

GENERALES

XII. Droits de propriété industrielle Tous les droits de propriété industrielle et droits d’auteur de nos produits, designs, illustrations, notices d’assemblage, rapports, données et autres documents demeurent notre propriété, ou celle de nos concédants de licence. Aucun droit d’exploitation ou de licence de tels droits de propriété industrielle n’est concédé à l’acheteur. XIII. Politique de confidentialité 1. Nous traitons vos données personnelles (telles que vos nom, adresse électronique, numéros de téléphone et de fax) uniquement conformément aux dispositions légales, notamment conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Nous utilisons vos données ex clusivement aux fins pour lesquelles vous les mettez à notre disposition (par exemple pour le traitement des commandes et des paiements ou encore pour la livraison des marchandises) et uniquement pour l’exercice de nos propres objectifs commerciaux. Notre intérêt légitime à assurer le bon déroulement des affaires et de l’exécution des contrats a pour base juridique l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. 2. Nous gérons en outre nos relations avec notre clientèle, nos acheteurs potentiels et nos partenaires dans une banque centrale de données GRC. Notre objectif est de pouvoir entretenir avec vous des relations personnalisées et d’être en mesure de réagir rapidement aux demandes. Conformément à l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD, la base juridique est notre intérêt légitime à assurer un traitement rapide et efficace des demandes de notre clientèle, de nos acheteurs potentiels et de nos par tenaires ainsi qu’à soutenir nos processus dans les domaines du service, de la distribution et du marketing grâce à un partenaire expérimenté et fiable ainsi que la réduction de nos propres efforts au niveau du maintien de l’infrastructure informatique. Le prestataire technique du système GRC est domicilié dans un pays tiers. Le traitement des données est garanti par un contrat de traitement des commandes et par les clauses contractuelles types de l’Union européenne convenues avec le prestataire. 3. Vous trouverez de plus amples informations, comme par exemple sur vos droits en tant que personne concernée ainsi que les coordonnées du responsable de notre politique de confidentialité dans notre charte de confidentialité à l’adresse : https://www.villeroy-boch.de/datenschutz.html XIV. Application du droit allemand, juridiction compétente 1. Le droit applicable est celui de la République fédérale d’Allemagne, à l’ex clusion des règles de la convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). 2. Dans la mesure où l’acheteur est un commerçant concluant le contrat dans le cadre d’une opération commerciale, une personne morale de droit public ou un établissement public doté d’un budget spécial, la juridiction au siège de notre entreprise contractante est compétente pour tous les li tiges résultant du contrat ou en rapport avec le contrat. Si notre entreprise contractante n’a pas de juridiction générale en République fédérale d’Alle magne, la juridiction compétente est celle du siège de Villeroy & Boch SAS. XV. 1. L’acheteur ne peut pas vendre, exporter ou réexporter, directement ou indirectement, vers la Fédération de Russie ou en vue d’une utilisation dans la Fédération de Russie, des biens fournis dans le cadre ou en rela tion avec les présentes conditions et relevant du champ d’application de l’article 12g du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil. 2. L’acheteur fera de son mieux pour s’assurer que l’objectif du paragraphe (1) n’est pas contrecarré par des tiers dans la chaîne commerciale plus large, y compris des revendeurs potentiels. 3. L’acheteur doit mettre en place et gérer un mécanisme de surveillance approprié afin de détecter les comportements de tiers dans la chaîne dis tribution au sens large, y compris les revendeurs potentiels, qui agiraient à l’encontre de l’objectif du paragraphe (1). 4. Toute violation des paragraphes (1), (2) ou (3) constitue une violation substantielle d’un élément essentiel des présentes conditions, et Villeroy & Boch est, en pareil cas, en droit d’exiger des mesures correctives appro priées, y compris, mais sans s’y limiter : (i) l’annulation de la commande ; et (ii) une pénalité égale à 25 % du prix total de la commande ou des mar chandises exportées, le montant le plus élevé étant retenu. 5. L’acheteur est tenu d’informer Villeroy & Boch sans délai, de tout problème lié à l’application des paragraphes (1), (2) ou (3), y compris toute activité pertinente de tiers qui viendrait à l’encontre de l’objectif du paragraphe (1). L’acheteur fournira à Villeroy & Boch des informations concernant le res pect des obligations visées aux paragraphes (1), (2) et (3) dans un délai de deux semaines à compter de la simple demande de ces informations.

3. La base de notre garantie est en premier lieu l’accord conclu sur la qualité de la marchandise (voir paragraphe VIII Propriétés du produit). 4. L’examen de la marchandise et la réclamation pour vice sont régies par l’article 377 du code de commerce allemand, étant entendu que pour les défauts visibles et manifestes, le délai de réclamation est de cinq jours à compter de la découverte du défaut. 5. En cas de marchandise défectueuse, nous avons le choix entre réparer le défaut (rectification) ou livrer une marchandise non défectueuse (rempla cement). 6. L’acheteur est tenu d’entreposer et de traiter la marchandise faisant l’objet d’une réclamation de manière appropriée. 7. Nous sommes en droit d’inspecter la marchandise faisant l’objet d’une ré clamation conjointement avec un expert mandaté par nos soins ou avec un tiers pour la faire expertiser et, le cas échéant, faire établir une estima tion des coûts. Au cas où l’acheteur omettrait de mettre la marchandise faisant l’objet d’une réclamation à notre disposition pour examen dans un délai approprié défini par nos soins, la garantie pour défauts expirerait à l’issue de ce délai. 8. Les prétentions de l’acheteur à réparation pour vices de la marchandise, dans le but d’obtenir des dommages et intérêts ou le remboursement de dépenses inutiles sont soumises aux dispositions du point X et sont par ailleurs exclues. 9. Les prétentions à dommages et intérêts en raison d’un vice de la mar chandise sont prescrites au bout d’un an à compter de la livraison de la marchandise. Le délai légal de prescription restera applicable dans le cas d’une prétention à des dommages et intérêts en raison d’une faute inten tionnelle ou d’une négligence grave ou d’une atteinte fautive à l’intégrité physique, à la santé ou à la vie, ainsi qu’en cas de prise en charge d’une garantie (article 443 du code civil allemand). Le délai de prescription est de 5 ans à compter de leur livraison pour les marchandises utilisées, conformément à leur utilisation habituelle, pour un bâtiment et quand elles ont causé la défectuosité de celui-ci. La réglementation sur la prescription dans l’article 445b du code civil al lemand n’est pas affectée dans le domaine d’application mentionné au paragraphe IX, alinéa 1 page 2. 10. Notre responsabilité pour défauts de la chose vendue n’affecte pas les dommages dus à une usure habituelle (par exemple abrasions métal liques ou par agents abrasifs), par perte de qualité de surface inévitable selon les règles techniques reconnues au moment de la conclusion du contrat, par usage incorrect de la marchandise, par non-observation des instructions de nettoyage, d’entretien et d’utilisation et par endommage ment par l’acheteur ou par des tiers. X. Responsabilité 1. Nous nous portons garants envers l’acheteur, en fonction des dispositions légales applicables, en matière de dommages et intérêts et de rembour sement des dépenses (ci-après dans le présent paragraphe X : « Dom mages et intérêts ») dans les cas suivants : en cas de responsabilité au sens de la loi sur la «responsabilité produit ; en cas de faute volontaire ou de dol ; en cas de négligence lourde ; en cas d’atteinte à la vie, d’atteinte à l’intégrité physique ou à la santé ; en cas de prise en charge d’une garantie par nos soins 2. Nous nous portons également garants envers l’acheteur en cas de man quement fautif aux obligations contractuelles essentielles selon les pres criptions légales. Sont considérées comme obligations contractuelles es sentielles toutes les obligations dont le non-respect compromet l’atteinte de l’objet du contrat ainsi que toutes les obligations devant être observées pour que l’exécution conforme du contrat soit possible et sur l’observa tion desquelles l’acheteur peut régulièrement compter. Toutefois, dans la mesure où la violation d’une obligation contractuelle essentielle n’est due qu’à une légère négligence, les droits de l’acheteur à des dommages et intérêts sont limités, à l’exception des cas mentionnés au paragraphe 1, au montant du dommage typique prévisible. 3. En cas de retard de notre prestation, l’acheteur ne pourra faire valoir une pénalité conventionnelle ou une indemnité forfaitaire encourue dans le cadre d’un autre engagement au sein d’une chaîne d’approvisionnement et imputable à notre retard, qu’après avoir explicitement attiré notre atten tion sur l’existence d’un tel risque avant la conclusion du contrat. Toutefois, l’acheteur ne pourra faire valoir une pénalité conventionnelle ou une in demnité forfaitaire due et payée au titre d’un dommage résultant du retard qu’à hauteur de 5 % maximum de la valeur nette de notre contrat. Il en va de même si l’acheteur revendique de notre part d’être exonéré de telles pénalités conventionnelles ou indemnités forfaitaires. Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas dans le cas d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave, ni dans le cas d’une at teinte fautive à l’intégrité physique, à la santé et à la vie. 4. Tout autre prétention à indemnisation de la part de l’acheteur est exclue, pour quelque motif juridique que ce soit. 5. Dans la mesure où notre responsabilité est limitée ou exclue conformé ment aux dispositions ci-dessus, cela s’applique également à la respon sabilité personnelle de nos représentants légaux, de nos employés et d’autres auxiliaires d’exécution. XI. Compensation, droit de rétention Un droit de rétention de l’acheteur ou le droit de compensation ne s’ap plique qu’aux demandes reconventionnelles certifiées exécutoires ou non contestées. Cette restriction ne s’applique pas aux demandes reconven tionnelles de l’acheteur en raison de défauts ou d’inexécution partielle du contrat, dans la mesure où ces demandes reconventionnelles sont fon dées sur le même contrat que notre créance.

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